Pascal Gardan

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gardan (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000033057862(source JORF)
nomination
23 Août 201623/08/2016
De: Gardan (Pascal, Eugène, Maurice)
chef de département dans un établissement public de défense ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Gardan (Pascal)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du département soins médicaux gratuits à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Groupe:
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000027994284(source JORF)
nomination
27 Septembre 201327/09/2013
De: Gardan (Pascal)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
Groupe:
Défense
duree="quatre ans"
JORFTEXT000027994284(source JORF)
détachement
27 Septembre 201327/09/2013
De: Gardan (Pascal)
direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2009
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000021509341(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Pascal Gardan
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de l'appareillage et des soins médicaux gratuits
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
gestion comptable, financière et budgétaire des crédits du programme 169
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020728759(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 200912/06/2009
De: Pascal Gardan
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de l'appareillage et des soins médicaux gratuits
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018887047(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 200801/06/2008
De: Pascal Gardan
attaché d'administration centrale, chef du bureau de l'appareillage et des soins médicaux gratuits
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000239039(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Pascal Gardan
attaché d'administration centrale, chef du bureau de l'appareillage et des soins médicaux gratuits, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000803418(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Gardan (Pascal)
cadre de second niveau à La Poste, détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-11-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000780907(source JORF)
intégration
11 Octobre 200211/10/2002
De: Pascal Gardan
attaché d'administration centrale, chef du bureau de l'appareillage et des soins médicaux gratuits, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000596456(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Pascal Gardan
attaché d'administration centrale, chef du bureau de l'appareillage et des soins médicaux gratuits
dans la limite de ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Cette délégation s'applique notamment aux demandes d'avis et aux actes autorisant la mise en oeuvre de traitements automatisés d'informations nominatives ou aux déclarations simplifiées de conformité y afférentes, dans les conditions fixées par la loi n° 78-17 du
6 janvier 1978
ses textes d'application en vigueur au ministère de la défense
En outre, cette délégation s'applique également aux arrêtés portant nomination à leur emploi des régisseurs d'avances et de recettes, lorsque cette formalité est prescrite par la réglementation
JORFTEXT000000774560(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Pascal Gardan
attaché d'administration centrale, chef du bureau de l'appareillage et des soins médicaux gratuits, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000771054(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Pascal Gardan
attaché d'administration centrale, chef du bureau de l'appareillage et des soins médicaux gratuits
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000760487(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 199902/05/1999
De: Pascal Gardan
attaché d'administration centrale, chef du bureau de l'appareillage et des soins médicaux gratuits
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les limites des attributions de ce bureau
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
JORFTEXT000000206151(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 199809/09/1998
De: Pascal Gardan
attaché d'administration centrale, chef du bureau de l'appareillage des handicapés
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
JORFTEXT000000369094(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 199703/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.